À la suite de l’audience de la cour administrative d’appel de Nantes, jeudi 14 novembre 2024, le rapporteur public préconise ...

Vie associative. Le député du sud-Manche va conduire des auditions pour dresser le premier bilan de la mise en place du Fonds de développement de la vie associative.

Le député du sud-Manche va conduire des auditions pour dresser le premier bilan de la mise en place du Fonds de développement ...

A l’initiative des syndicats, quelques centaines de pilotes en grève et salariés du secteur aérien ont manifesté à Paris ...

Dans une déclaration à la Radio nationale, le rapporteur de la Commission de règlement intérieur du Parlement, Youssef ...

Les députés ont rejeté le volet recettes du projet de loi de finances, mardi 12 novembre, lors d’un vote solennel, ce qui ...

La commission des finances du Sénat prévoit de défendre, lors de l’examen du projet de loi de finances 2025, une réforme de l ...

Face aux appels à la grève de plusieurs syndicats de la SNCF, le sénateur Philippe Tabarot a interpellé le ministre des ...

Cette situation est notamment due à des recettes de billetterie supérieures aux prévisions, a expliqué le Cojop, lors d’une audition avec le rapporteur de la commission des finances de l’Assemblée nat ...

Les travaux de la commission des finances du Sénat sur le PLF ont débuté. Face à l'urgence budgétaire, son rapporteur ...

Le rapporteur public a rappelé que le projet contrevient aux restrictions de la loi Littoral, car il s’agit d’une ...

Dans le respect de nos différences au travers d’un plan de déchoquage économique et social en faveur des Outre-Mer. Assemblée ...