En mai, la cour administrative d’appel de Douai avait rendu des arrêts historiques en condamnant l’État à indemniser des riverains de l’usine Metaleurop à Noyelles-Godault, pour l’avoir laissé polluer ...
Mais que change concrètement cette jurisprudence annoncée comme "historique" par de nombreux observateurs ? Les femmes afghanes sont-elles réellement en mesure de rejoindre la France pour bénéficier ...
Ça veut bien dire ce que ça veut dire ». « On s’en fout qu’ils veuillent faire jurisprudence » Parmi les opposants figure l’association Inter Environnement Bruxelles (IEB). Selon Georges, « le ...